A NOTER

• Au BO n° 16 du 18 avril 2013 : note de service n° 2013-039 du 19 mars 2013 : Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien - modification.
  

• Au BO n° 44 du 29 novembre 2012 : note de service n°2012-177 du 15 novembre 2012 : Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien

• Au JO du 5 mai 2012 : Décret n° 2012-640 du 3 mai 2012 relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat.

• Au BO n°2 du 12 janvier 2012 : circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 relative à l'organisation pour les candidats présentant un handicap des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur.

• au BO n° 21 du 26 mai 2011 : circulaire n°2011-072 du 3 mai 2011 relative aux conditions d'accès et de sorties des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes.

BIBLIOGRAPHIE

• Examens de l'enseignement secondaire. Organisation générale des examens. ESEN : textes officiels, mise à jour mai 2012

• Organisation des examens nationaux dans les établissements du second degré. ESEN : film annuel mis à jour le 10 janvier 2013

• Baccalauréats généraux et technologiques. ESEN : film annuel mis à jour le 10 janvier 2013

• Baccalauréats professionnels. ESEN : film annuel mis à jour le 10 janvier 2013

• Diplôme National du Brevet (DNB). ESEN : film annuel mis à jour le 10 janvier 2013

Diplôme national du brevet : textes de référence

• Circulaire n° 2011-189 du 3 novembre 2011 relative à l'évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet à compter de la session 2012 (BO n°41 du 10 novembre 2011)

• Note de service n° 2010-228 du 20 décembre 2010 : calendrier 2011 du diplôme national du brevet

• Circulaire n° 2009-128 du 13 juillet 2009 relative au socle commun de connaissances et de compétences. Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet (BO n° 40 du 29 octobre 2009)

• Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet

Retour sommaire Gestion administrative